Réglementation

L’utilisation récréative des voies navigables est très réglementée, et c’est tant mieux. Vous trouverez tout sur le sujet à cette page. Nous faisons ici la distinction entre les voies de navigation intérieure et le littoral.

Les voies de navigation intérieure

L’utilisation récréative des voies ‘navigables’

L’utilisation récréative des voies ‘navigables’ est très réglementée, et c’est tant mieux.

Flandre:

Pour vous familiariser tout de suite avec cette réglementation, les gestionnaires des voies navigables ont rédigé une brochure à votre attention : “La navigation de plaisance sur les voies navigables en Flandre. Un bref aperçu des réglementations”, où les éléments les plus importants sont commentés. Vous pouvez directement télécharger (pdf en francais – 2 Mb) cette brochure ou la commander via notre rubrique “Téléchargements et publications”.

Belgique:

Le SPF Mobilité et Transport a également publié une brochure utile à votre attention. Comme le titre l’indique, la brochure “Vade-mecum de la navigation de plaisance en Belgique. Aperçu des principaux règlements” couvre toute la Belgique. Vous pouvez également télécharger (pdf – 4,8 Mb) directement cette brochure ou la commander via notre rubrique “Téléchargements et publications”.

L’utilisation récréative des voies ‘non navigables’ en Wallonie

En ce qui concerne l’utilisation récréative des voies ‘non navigables’ en Wallonie par les amateurs de canoë, de kayak et de rafting, des accords ont été conclus entre la Nederlandstalig Kanoverbond (NKV) (l’association néerlandophone pour le canoë) et la Région wallonne. Les membres de la NKV peuvent s’adonner ici à leur hobby (le canoë/le kayak/le rafting) à condition d’observer les accords conclus entre ces deux parties. Pour cette réglementation et un aperçu détaillé des voies concernées, voir http://www.kbkv-frbc.be.eu.org/riv-wal/index.nl.php.

La navigation proprement dite

La navigation proprement dite sur les voies navigables de la Région flamande est soumise:

• Au "Règlement général de police pour la Navigation sur les Eaux intérieures" (pdf - 944 Kb) (Arrêté Royal du 24 septembre 2006).
• Au “Règlement général des voies navigables” (pdf - 400 Kb) (Arrêté Royal du 15 octobre 1935 modifié par des arrêtés ultérieurs), également appelé RGVN.
• Aux “Règlements particuliers de certaines voies navigables", qui imposent des règles locales par voie navigable (Arrêté Royal du 7 septembre 1950 modifié par des arrêtés ultérieurs);
  • Règlement de police de l’Escaut maritime inférieur (pdf - 175 Kb)
  • Règlement relatif au canal maritime de Bruxelles au Rupel, et aux installations maritimes de Bruxelles (pdf - 250 Kb)
  • Règlement de navigation de l’Escaut maritime inférieur (pdf - 230 Kb)
  • Règlement de navigation de la Meuse mitoyenne (pdf - 370 Kb)
  • Règlement de navigation du canal de Gand à Terneuzen (pdf - 320 Kb)
  • Règlement de l’Escaut (pdf néerlandais - 1,6 MB)
• "Les Avis à la Batellerie" constituent des adaptations aux réglementations mentionnées ci-dessus, dues en général à des nécessités temporaires. Ces avis peuvent être consultés dans toutes les écluses et sur le site Internet: http://ris.vlaanderen.be.

Le littoral

• “Règlement de police et de navigation pour la mer territoriale belge, les ports et les plages du littoral belge” (pdf – 230 Kb) (Arrêté Royal du 4 août 1981)
• "Les Avis aux Navigateurs" constituent des adaptations aux réglementations mentionnées ci-dessus, dues en général à des nécessités temporaires. Ces avis peuvent être consultés sur le site Internet: http://www.vlaamsehydrografie.be.